Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CASA CAMONA
Numéro de dépôt :
1601361
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/2000
Présentation de la marque CASA CAMONA
Déposée le 9 juillet 1990 par monsieur Marc GUSILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASA CAMONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CASA CAMONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marc GUSILS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 août 1995 - Transmission de propriété n°188674 - Publication au BOPI 1995-08-22